MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site ODD Loir et Cher l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Édition du site

Le présent site, accessible à l’URL https://loir-et-cher.mbaradji.dev-campus.fr (le « Site »), est édité par :

Le Conseil Départemental du Loir-et-Cher, collectivité territoriale, dont le siège est situé : Hôtel du Département Place de la République 41020 Blois Cedex

• SIRET : 224 100 016 00019
• Téléphone (Standard) : 02 54 58 41 41

2. Responsables de la publication

• Directeur de la publication : Le Président du Conseil Départemental du Loir-et-Cher.
• Responsable du projet (Contact opérationnel) : Alice PROSPER, Chargée de mission Agenda 2030 (Direction Aménagement Rural et Environnement).

3. Hébergement

Le Site est hébergé par : [Nom de l’hébergeur] (Probablement votre école, organisme de formation ou le prestataire gérant le domaine dev-campus.fr)

• Adresse : [Adresse de l’hébergeur]
• Téléphone / Contact : [Numéro ou email de l’hébergeur]

4. Nous contacter

Par téléphone ou email auprès de la chargée de mission Agenda 2030 :

• Téléphone : 02 54 58 43 62 / 06 74 09 49 94
• Email : alice.prosper@departement41.fr

Par courrier : Conseil Départemental du Loir-et-Cher Direction Aménagement Rural et Environnement Place de la République, 41020 Blois Cedex

5. Données personnelles

Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Politique de Confidentialité, disponible depuis la section « Politique de confidentialité » du site, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la Loi Informatique et Libertés.

Pour toute question concernant vos données ou pour exercer vos droits, vous pouvez contacter le Délégué à la Protection des Données (DPO) du Conseil départemental : dpo@departement41.fr (adresse générique à vérifier) ou via le contact mentionné ci-dessus.

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

• Crédits images : Conseil Départemental du Loir-et-Cher, [Autres sources si applicable].
• Conception et développement : [Baradji Mamadou], dans le cadre d’un projet professionnel.